{"id":680,"date":"2020-01-08T14:17:14","date_gmt":"2020-01-08T14:17:14","guid":{"rendered":"http:\/\/latribunedufaso.net\/?p=680"},"modified":"2020-01-14T12:57:00","modified_gmt":"2020-01-14T12:57:00","slug":"iuts-sur-les-indemnites-et-les-primes-un-sacrifice-necessaire-pour-la-nation","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.latribunedufaso.net\/?p=680","title":{"rendered":"IUTS sur les indemnit\u00e9s et les primes :\u00a0Un sacrifice n\u00e9cessaire pour la nation"},"content":{"rendered":"<p><strong>Ceci est une tribune de Sidzabda Damien OUEDRAOGO dans lequel il aborde la question de l&rsquo;IUTS sur les indemnit\u00e9s et primes des fonctionnaires qui fait l&rsquo;actualit\u00e9 ces derniers jours.<\/strong><!--more--><\/p>\n<p>En ce d\u00e9but d\u2019ann\u00e9e, comme il est de coutume partout ailleurs \u00e0 travers le monde, les Burkinab\u00e8 se sont et continuent pour certains de se formuler des v\u0153ux pour 2020. Dans une tr\u00e8s grande majorit\u00e9, conjoncture s\u00e9curitaire oblige, ils souhaitent que leur ch\u00e8re patrie, le Burkina Faso retrouve la paix. Une paix synonyme d\u2019une victoire contre cet ennemi commun, sans nom et presque sans visage. Une victoire elle-m\u00eame largement tributaire d\u2019une union sacr\u00e9e, sinc\u00e8re, consciente et consciencieuse de chacun et de tous, autour d\u2019un seul et m\u00eame imp\u00e9ratif : la coh\u00e9sion et une solidarit\u00e9 nationales agissantes. La raison \u00a0pour nous d\u2019aborder \u00e0 travers les lignes qui suivent un sujet qui fait pol\u00e9mique et qui menace d\u2019embraser \u00e0 nouveau le front social.<\/p>\n<p style=\"text-align: center;\"><strong>Une gangr\u00e8ne dont se nourrit l\u2019ennemi<\/strong><\/p>\n<p>L\u2019IUTS, puisque c\u2019est de \u00e7a qu\u2019il s\u2019agit, c\u2019est l\u2019Imp\u00f4t unique sur les traitements et salaires. G\u00e9n\u00e9ralement, lorsque l\u2019on parle d\u2019imp\u00f4t, de taxe et autres terminologies li\u00e9es \u00e0 la fiscalit\u00e9, c\u2019est tout de suite la mer \u00e0 boire\u00a0! Une esp\u00e8ce d\u2019\u00e9p\u00e9e de Damocl\u00e8s. Pour les organisations de d\u00e9fense des droits et des int\u00e9r\u00eats des salari\u00e9s, toute imposition apparait tout de suite g\u00e9n\u00e9ralement ni plus ni moins comme faucheuse gouvernementale, au-dessus de la t\u00eate et des revenus des \u00ab\u00a0pauvres travailleurs et\/ou des citoyens lambdas contribuables\u00a0\u00bb. Aux termes de la loi de finances 2020, il se trouve qu\u2019il est pr\u00e9vu l\u2019application effective de l\u2019IUTS sur les indemnit\u00e9s et les primes servies aux travailleurs des secteurs public et parapublic au Burkina Faso.<\/p>\n<p>En v\u00e9rit\u00e9, la disposition existe dans les textes depuis 2017. Bien avant cette ann\u00e9e 2020, l\u2019article 105 du Code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts (CGI) disposait ainsi que \u00a0:\u00a0\u00ab\u00a0\u00a0L\u2019imp\u00f4t unique sur les traitements et salaires (IUTS), per\u00e7u au profit du budget de l\u2019\u00c9tat, est applicable \u00e0 l\u2019ensemble des traitements publics et priv\u00e9s, indemnit\u00e9s, \u00e9moluments et salaires de toute nature per\u00e7us, y compris les avantages en nature \u00e0 l\u2019exception des avantages en nature support\u00e9s par l\u2019\u00c9tat, les collectivit\u00e9s territoriales et les \u00e9tablissements publics n\u2019ayant pas un caract\u00e8re industriel ou commercial.<\/p>\n<p>Sont \u00e9galement imposables \u00e0 l\u2019imp\u00f4t unique sur les traitements et salaires\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>les primes et gratifications de toute nature servies aux travailleurs du secteur public et priv\u00e9\u00a0;<\/li>\n<li>les r\u00e9mun\u00e9rations des g\u00e9rants de soci\u00e9t\u00e9 en nom collectif, de soci\u00e9t\u00e9s en commandite simple, de SARL et de soci\u00e9t\u00e9s civiles\u00a0;<\/li>\n<li>les r\u00e9mun\u00e9rations de l\u2019administrateur unique de la soci\u00e9t\u00e9 anonyme.\u00a0\u00bb<\/li>\n<\/ul>\n<p>Une disposition inscrite donc en des termes on ne peut plus clairs et non \u00e9quivoques, qui s\u2019applique du reste d\u2019ores et d\u00e9j\u00e0 aux travailleurs du priv\u00e9\u00a0!<\/p>\n<p>A tendre l\u2019oreille du c\u00f4t\u00e9 des centrales syndicales, on a cependant le sentiment et le pr\u00e9sage d\u2019un conflit social en gestation. Un bras de fer de plus entre syndicats et gouvernement, dans un contexte national qui n\u2019a vraiment que faire de ces guerres des tranch\u00e9es, ni de tous ces signes annonciateurs d\u2019une apocalypse qui \u00e9pargnera tout sauf les vestiges de notre nation. Il ne s\u2019agit pas ici de jouer les alarmistes ni de se poser en donneur de le\u00e7ons. Ce que nous recherchons et n\u2019arrivons pas clairement \u00e0 discerner dans cette affaire, c\u2019est en v\u00e9rit\u00e9 la cause r\u00e9elle de la discorde et du conflit. Si comme sus-indiqu\u00e9 il existe, depuis 2017, une base l\u00e9gale qui \u00e9largit l\u2019IUTS aux indemnit\u00e9s et aux primes des travailleurs du public (comme ceux d\u00e9j\u00e0 recouvr\u00e9s du priv\u00e9), les discussions men\u00e9es \u00e0 cet effet depuis 3 ans entre gouvernement et organisations syndicales devraient avoir normalement suffi et permis aux parties d\u2019aboutir \u00e0 ce que l\u2019on a coutume d\u2019appeler en la mati\u00e8re un compromis intelligent.<\/p>\n<p>Au lieu de quoi, nous sommes soumis \u00e0 une incompr\u00e9hension permanente entre partenaires normalement oblig\u00e9s de s\u2019accorder sur la gestion de la chose publique et sociale. Dialogue de sourds, source de conflits qui font le lit de la d\u00e9sunion, creusent et accentuent les failles par lesquelles l\u2019ennemi s\u2019infiltre, nourri et entretenu par cette gangr\u00e8ne.<\/p>\n<p style=\"text-align: center;\"><strong>Au-del\u00e0 des consid\u00e9rations moralisantes<\/strong><\/p>\n<p>Bref, revenons-en \u00e0 notre IUTS. Non content donc d\u2019\u00eatre l\u00e9gal, inscrit dans le Code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts depuis 2017, il est pass\u00e9 au fil des ans et des services rendus \u00e0 la nation, pour appara\u00eetre \u00e0 plus d\u2019un titre comme un imp\u00f4t l\u00e9gitime. Si tant est, le Burkina Faso et les Burkinab\u00e8 devraient plut\u00f4t s\u2019enorgueillir quelque part d\u2019avoir invent\u00e9 une pareille trouvaille. Ceux et celles-l\u00e0 qui, se basant sur l\u2019histoire, pr\u00e9sentent volontiers cet imp\u00f4t comme ayant \u00e9t\u00e9 une contribution volontaire, consentie historiquement en 1974 par les fonctionnaires volta\u00efques de l\u2019\u00e9poque pour permettre \u00e0 l\u2019Etat de se redresser, peuvent de fait difficilement justifier aujourd\u2019hui, dans le contexte particulier qui est actuellement celui du Burkina Faso, une quelconque r\u00e9ticence, voire un refus d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 des salari\u00e9s du public de consentir aux sacrifices n\u00e9cessaires \u00e9vidents dont a besoin le pays, pour faire face \u00e0 la situation de guerre qui nous est impos\u00e9e contre le terrorisme. Il y aurait l\u00e0 comme une sorte de paradoxe, qui \u00e9chapperait compl\u00e8tement et totalement au bon sens, ainsi qu\u2019\u00e0 notre compr\u00e9hension du patriotisme.<\/p>\n<p>Or, nonobstant cette conjonction de temps et de cause, le l\u00e9gislateur comme le gouvernement ne semblent pas y \u00eatre all\u00e9s aveuglement. Tant dans la conception, que du point de vue de l\u2019application effective des nouvelles dispositions concernant l\u2019IUTS. Bien au contraire. Tout d\u2019abord, certains garde-fous ont \u00e9t\u00e9\u00a0 pr\u00e9vus par les textes, qui pr\u00e9voient non seulement de ne pas ponctionner syst\u00e9matiquement toutes les primes et gratifications, mais \u00e9galement par les plafonnements de ne pas l\u00e9ser proportionnellement les revenus les plus faibles. Un ensemble de dispositions d\u2019exon\u00e9ration totale ou partielle et de plafonnement \u00e0 travers un rel\u00e8vement des seuils pr\u00e9vus par les textes de 2017, qui constituent des preuves manifestes et \u00e9videntes d\u2019une volont\u00e9 de garantir un minimum de justice sociale et d\u2019\u00e9quit\u00e9 dans la mise en \u0153uvre de cette disposition de l\u2019IUTS sur les primes et indemnit\u00e9s vers\u00e9es aux travailleurs du public et du priv\u00e9.<\/p>\n<p>Depuis l\u2019instauration de la nouvelle disposition, patrons et salari\u00e9s du secteur priv\u00e9 payent r\u00e9guli\u00e8rement l\u2019IUTS \u00e9tendu \u00e0 l\u2019ensemble de leurs \u00e9moluments concern\u00e9s. Toute chose ayant permis \u00e0 cet imp\u00f4t de se hisser ces derni\u00e8res ann\u00e9es au troisi\u00e8me rang de rentabilit\u00e9 en termes de recettes mobilis\u00e9es en faveur du budget de l\u2019Etat\u00a0; respectivement derri\u00e8re la Taxe sur la valeur ajout\u00e9e (TVA) et les B\u00e9n\u00e9fices industriels, commerciaux et agricoles (BIC). Beaucoup de revendications salariales \u00e9tant alors en discussion autour de la table de n\u00e9gociations avec les syndicats, il est facile de comprendre que le diff\u00e9r\u00e9 d\u2019application observ\u00e9 par le gouvernement avait pour objet de r\u00e9gler les questions par ordre de priorit\u00e9 et dans l\u2019int\u00e9r\u00eat des travailleurs. Un r\u00e9pit qui ne peut et ne devrait normalement en aucun cas \u00eatre per\u00e7u comme une renonciation \u00e0 l\u2019application de la loi et une exon\u00e9ration de facto des travailleurs du public de cet imp\u00f4t d\u2019Etat, dont la non perception entra\u00eene un manque-\u00e0-gagner hautement pr\u00e9judiciable au budget national et \u00e0 la mise en \u0153uvre de l\u2019action gouvernementale.<\/p>\n<p style=\"text-align: center;\"><strong>Victime de sa propre mansu\u00e9tude<\/strong><\/p>\n<p>En mal d\u2019arguments supportables pour d\u00e9fendre et justifier la non application revendiqu\u00e9e de cette mesure aux salari\u00e9s du public, les syndicats r\u00e9clament purement et simplement d\u00e9sormais la suppression des pr\u00e9l\u00e8vements op\u00e9r\u00e9s jusque-l\u00e0 chez les travailleurs du priv\u00e9. Ceci revient \u00e0 tenter malicieusement de convaincre le borgne de se crever son \u0153il voyant\u00a0! Plus s\u00e9rieusement, il est plus que jamais temps que chacun prenne la bonne mesure des d\u00e9fis de souverainet\u00e9 et de d\u00e9veloppement qui se posent \u00e0 notre pays. Que de plus en plus les citoyens Burkinab\u00e8 (et parmi eux les privil\u00e9gi\u00e9s incontestables parmi la masse que repr\u00e9sentent les salari\u00e9s) apprennent \u00e0 raisonner \u00e9quitablement en droits et en devoirs vis-\u00e0-vis de la nation.<\/p>\n<p>Nous ne pouvons et ne devons plus continuer \u00e0 penser et \u00e0 r\u00eaver notre d\u00e9veloppement, en le basant uniquement sur la fameuse aide publique internationale. Les pr\u00eats et dons que nos gouvernants vont mendier \u00e0 l\u2019\u00e9tranger ne sauraient durablement et efficacement constituer les piliers principaux et essentiels sur lesquels nous adossons nos plans et nos projets d\u2019investissement\u00a0; tandis que plus de la moiti\u00e9 des ressources int\u00e9rieures mobilis\u00e9es reste consacr\u00e9e et absorb\u00e9e par les seules charges de fonctionnement de l\u2019Etat. C\u2019est une v\u00e9rit\u00e9 difficile \u00e0 entendre, qu\u2019il va falloir cependant que les travailleurs du public int\u00e8grent dans leur logique revendicative, au risque in\u00e9luctable de finir par tuer la poule aux \u0153ufs d\u2019or\u00a0; beaucoup plus vite et plus t\u00f4t qu\u2019il n\u2019y para\u00eet.<\/p>\n<p>En un mot comme en mille, c\u2019est en r\u00e9alit\u00e9 une vraie fausse querelle que l\u2019Unit\u00e9 d\u2019action syndicale (UAS) s\u2019appr\u00eaterait \u00e0 mener contre le gouvernement. La guerre de l\u2019IUTS n\u2019a vraiment pas lieu d\u2019\u00eatre. Elle s\u2019apparente \u00e0 une lutte d\u2019int\u00e9r\u00eats \u00e9go\u00efstes de la part des travailleurs du public, au moment o\u00f9 la nation est appel\u00e9e \u00e0 se mobiliser pour vaincre un ennemi qui met sa survie en p\u00e9ril. Ce combat des privil\u00e8ges serait plus que malsain et malvenu, dans un contexte o\u00f9 des dizaines de nos soldats meurent au front et des centaines de milliers de nos compatriotes d\u00e9plac\u00e9s placent leurs espoirs et leurs attentes de secours dans les mains de l\u2019Etat et du gouvernement.<\/p>\n<p>Plus qu\u2019un plaidoyer, c\u2019est un appel \u00e0 la raison. Mis \u00e0 l\u2019index comme \u00e9tant les enfants g\u00e2t\u00e9s de la r\u00e9publique, les fonctionnaires et agents publics de l\u2019Etat n\u2019ont absolument rien \u00e0 gagner dans une action de d\u00e9fiance inutile, contreproductive au plan communautaire et finalement suicidaire en termes d\u2019image. Nul ne comprend que, apr\u00e8s avoir \u00e9t\u00e9 gracieusement absouts de l\u2019IUTS sur les indemnit\u00e9s et primes trois ans durant pour cause de revenus insuffisants (seuils d\u2019imposition), les fonctionnaires du public, qui ont entretemps vu leurs revenus augmenter et cro\u00eetre cons\u00e9quemment \u00e0 mesure de concessions gouvernementales, rechignent aujourd\u2019hui \u00e0 payer l\u2019imp\u00f4t sur lesdits revenus.<\/p>\n<p>Pour l\u2019heure, gardons-nous de toute autre analyse ou interpr\u00e9tation. Esp\u00e9rons, <em>in fine<\/em>, que raison et bon sens pr\u00e9vaudront. Pour \u00e9viter \u00e0 notre pays de plonger dans une autre crise sociale non justifi\u00e9e dont (sauf agenda cach\u00e9) le Burkina Faso n\u2019a absolument pas besoin. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, c\u2019est \u00e0 une fermet\u00e9 de circonstance que l\u2019\u00e9crasante majorit\u00e9 de citoyens anonymes sont en droit d\u2019attendre de l\u2019Etat. Sa turpitude \u00e9tant clairement engag\u00e9e dans cette affaire, le gouvernement est en devoir, vis-\u00e0-vis de l\u2019opinion nationale comme des partenaires au d\u00e9veloppement, de s\u2019assurer et faire en sorte que ses propres salari\u00e9s s\u2019acquittent de l\u2019IUTS sur leurs indemnit\u00e9s et primes, au m\u00eame titre que les salari\u00e9s du priv\u00e9 le font depuis 2017. C\u2019est une question de justice sociale et de civisme tour court.<\/p>\n<p><strong>Sidzabda Damien OUEDRAOGO<\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Ceci est une tribune de Sidzabda Damien OUEDRAOGO dans lequel il aborde la question de l&rsquo;IUTS sur les indemnit\u00e9s et primes des fonctionnaires qui fait l&rsquo;actualit\u00e9 ces derniers jours.<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":682,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[1,8],"tags":[],"class_list":["post-680","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-actu","category-societe"],"yoast_head":"<!-- This site is optimized with the Yoast SEO plugin v27.6 - https:\/\/yoast.com\/product\/yoast-seo-wordpress\/ -->\n<title>IUTS sur les indemnit\u00e9s et les primes :\u00a0Un sacrifice n\u00e9cessaire pour la nation - La Tribune du Faso<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/www.latribunedufaso.net\/?p=680\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"IUTS sur les indemnit\u00e9s et les primes :\u00a0Un sacrifice n\u00e9cessaire pour la nation - 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